Marque expirée - Marque en non vigueur

TIBER
LA FINANCIERE BAYARD, société civile

Numéro de dépôt :
3017583
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2020

Présentation de la marque TIBER

Déposée le 28 mars 2000 par la société LA FINANCIERE BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIBER »

Le déposant est la société LA FINANCIERE BAYARD domicilié(e) La Haute Limougère - 37230 - FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 756 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIBER est expirée depuis le 28 mars 2020.

LA FINANCIERE BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : TIBER , PARNEL , SPARK


LA FINANCIERE BAYARD, société civile - La Haute Limougère - 37230 - FONDETTES - France - SIREN 510756950


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Inscription le 10 février 2009 - Transmission totale de propriété n°492345 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Inscription le 10 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°514572 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-11-10

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2009 n°2422684 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-11-10

Inscription le 10 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709391 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Agent sédatif utile dans le traitement des troubles légers du sommeil, de l'irritabilité et de la nervosité.